Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Label de Nuit
M. Sylvain Béziès M. Sylvain Béziès
Numéro de dépôt :
4160903
Date de dépôt :
01/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Label de Nuit
Déposée par voie électronique le 1 mars 2015 par monsieur Sylvain Béziès et monsieur Sylvain Béziès
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Label de Nuit »
Les déposants sont monsieur Sylvain Béziès domicilié(e) 55 rue de Lancry - 75010 - Paris - France et monsieur Sylvain Béziès domicilié(e) 55 rue de Lancry - 75010 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sylvain Béziès domicilié(e) 55 rue de Lancry - 75010 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Sylvain Béziès - 55 rue de Lancry - 75010 - Paris - France
M. Sylvain Béziès - 55 rue de Lancry - 75010 - Paris - France
M. Sylvain Béziès - 55 rue de Lancry - 75010 - Paris - France
Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°681897 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19
Inscription le 21 février 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°695231 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-21
Inscription le 4 août 2017 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°705743 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-04
Appareil pour l'enregistrement, la reproduction, le stockage, le traitement et la transmission du son et de l'image ; appareils de télévision ; appareils pour la projection de films ; appareils cinématographiques ; appareils de radio ; appareils photographiques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils permettant le téléchargement, la lecture et l'enregistrement de fichiers numériques (sonores et audiovisuels) ; appareil pour le traitement de l'information ; émetteurs (télécommunication) ; lecteurs mp3, écrans de projection, écrans vidéo, haut-parleurs, lecteurs de disques compacts, lecteurs de DVD, microphones, téléphones portables ; supports d'enregistrements sonores ; supports d'enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l'informatique ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports d'enregistrement magnétiques interactifs ; enregistreurs à bande magnétique ; appareils cinématographiques ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; films pour l'enregistrement des sons ; vidéos-disques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; disques compacts (audio et vidéo) ; disques acoustiques, disques lasers, disques optiques, disques magnétiques ; disquettes souples ; bandes audio, cassettes audio ; cassettes vidéo, bandes vidéo ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateur ; mémoires pour ordinateur ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; progiciels ; logiciels ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ; logiciels permettant de télécharger des images, du son et des données, logiciels permettant de télécharger des messages électroniques ; logiciels enregistrés ; logiciels multimédia interactifs ; logiciels de jeux, cartouches de jeux vidéo ; appareils pour jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision, avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur. Caméras vidéo ; visiotéléphones ; répondeur téléphoniques ; publications électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; posters ; albums ; cartes ; livres ; magazines ; fanzines ; bandes dessinées ; journaux ; prospectus ; brochures ; catalogues ; dépliants ; calendriers ; matériel scolaire ; autocollants ; décalcomanies ; stylos ; partitions ; guides d'instructions ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité. gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publication de textes publicitaires. Locations d'espaces publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Relations publique. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Agence de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles. Direction professionnelle des affaires artistiques. Services de revues de presse. Agences de publicité ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation. formation. Divertissement. Activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Publication de bandes-dessinées. Editions et publications de magazines et de journaux. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Service de jeux d'argent. publication électronique de livres et de périodiques en ligne. micro-édition. Agence pour artistes. Productions de spectacles, de films, de musique, d'émissions de radio et de télévision, de spectacles de cirque. Reportages photographiques. Services de modèles pour artistes. Service de divertissements par voie télématique. Music-hall. Cirque. Spectacles de clown, de fantaisiste, de guignol. Publication de textes (autres que textes publicitaires). Publications de textes, articles, vidéos et photos pour blogs et sites Internet. Rédaction de scénarios. Services d'artistes de spectacle. Services de musiciens et d'autres artistes exécutants. Exécution et composition de musiques. Photographie. Services de boîtes de nuit et de discothèques. Organisation de soirées cabaret. Spectacles de transformistes. Organisation de défilés de mode à des fins de divertissement. Studios de cinéma. Service de publications musicales. Direction et gestion d'artistes. Création d'événements musicaux amateurs ou professionnels : tremplins, concours, radio/télé-crochets. Associations artistiques. Spectacles de rue. Spectacle d'animation de rue. Spectacles pour enfants. Services d'animateurs de musique. Services de divertissement comprenant la fourniture d'accès à un site Web présentant des spectacles musicaux, des vidéos musicales, des vidéo clips y relatifs, des photographies et d'autres contenus multimédias non téléchargeables de musique et de divertissement.
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